Une fois que vous avez décidé d’établir une fiducie familiale, il vous reste à déterminer le type de fiducie que vous désirez. Il en existe trois, et chacun d’entre eux vise un objectif légèrement différent. Celui que vous choisirez dépendra de ce que vous prévoyez faire avec votre fiducie. Votre conseiller financier sera en mesure de vous aider à déterminer le type de fiducie dont vous avez besoin. Voici un guide rapide à leur sujet.
Fiducies révocables
Une fiducie révocable est généralement mise en place pour que le patrimoine puisse être géré au profit du constituant ou donateur. Ce dernier conserve certains droits sur la fiducie de son vivant, notamment le droit d’ordonner au fiduciaire de distribuer l’ensemble ou une partie des biens de la fiducie, de la façon souhaitée par constituant, et du droit de modifier ou de révoquer la fiducie à tout moment. La principale caractéristique de ce type de fiducie est sa flexibilité et le pouvoir qu’elle donne au constituant d’y apporter des modifications de son vivant.
Fiducies irrévocables
Contrairement aux fiducies révocables, les fiducies irrévocables ne permettent aucun ajustement ou aucune modification une fois qu’elles ont été établies. Le constituant n’est normalement pas un fiduciaire et ne conserve aucun droit sur la fiducie. Les fiduciaires doivent gérer la fiducie en respectant strictement les conditions établies dans l’accord de fiducie.
Fiducies testamentaires
Les fiducies révocables et irrévocables sont deux variétés de fiducies non testamentaires, c’est-à-dire des fiducies établies du vivant du constituant. Les fiducies testamentaires sont établies conformément aux stipulations du dernier testament du constituant, ce qui signifie qu’elles n’entrent en vigueur qu’après son décès. Les fiduciaires gèrent alors la succession du défunt constituant conformément aux exigences énoncées dans le testament.
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