One of L’une des choses auxquelles vous et votre conseiller financier devrez vous préparer est le processus d’homologation et les frais juridiques élevés qui en découlent. L’homologation est le processus juridique qui débute après le décès d’une personne. Le testament est examiné afin d’en déterminer la validité et l’authenticité et différentes mesures sont prises pour administrer la succession du défunt. En fonction de la taille de la succession, des dispositions du testament et de l’existence ou non de litiges, il peut s’agir d’un processus long et compliqué ou d’un processus très rapide et simple. Le souci le plus important associé à l’homologation est son coût juridique et fiscal élevé. Cependant, grâce à une planification rigoureuse, ces frais peuvent être évités.
Comment éviter l’impôt sur la succession
Afin d’aider votre succession à éviter de payer des impôts élevés, voici trois étapes à suivre dans votre processus de planification successorale :
1. Donnez une partie de votre patrimoine en cadeau: vous pouvez réduire la charge fiscale sur votre succession en donnant des biens en cadeau de votre vivant, plutôt que de les léguer dans votre testament. Cela réduira la valeur nette de votre succession et, par le fait même, l’impôt dû sur cette dernière ;
2. Créez une fiducie irrévocable d’assurance vie si vous ouvrez une fiducie irrévocable pour votre police d’assurance vie, vous en transférez essentiellement la propriété à quelqu’un d’autre, ce qui signifie qu’elle ne fera pas partie de votre succession et ne sera pas imposée ;
3. Faites des dons de charité: Vous pouvez également transférer une partie de votre patrimoine à des œuvres de bienfaisance par l’entremise d’une fiducie.
Votre résidence secondaire est-elle déductible d’impôt ?
Si vous possédez deux propriétés ou plus, il vous faudra tenir compte des implications fiscales si elles sont incluses dans votre succession. En règle générale, les résidences principales sont déductibles d’impôt, mais celles utilisées pour gagner un revenu seront soumises aux taxes applicables. La vente de vos biens vous rendra également redevable de l’impôt sur les plus-values, sauf dans le cas de ceux qui ont servi de résidence principale pendant toute la durée de votre propriété. Toutes ces considérations auront une incidence sur la situation fiscale de votre succession.
Les experts en planification successorale de Gestion privée Nour peuvent vous aider à planifier votre succession de manière à ce que vos héritiers et exécuteurs testamentaires puissent éviter ou réduire les frais juridiques élevés de la procédure d’homologation. Contactez-nous pour plus d’informations.
