Le processus de gel successoral se déroule généralement par un échange d’actions selon diverses méthodes. Il peut s’agir d’un processus complexe. L’individu échange les actions de croissance (actions ordinaires) contre des actions préférentielles ou privilégiées dont la valeur restera stable et à l’épreuve du temps. Les augmentations futures de la valeur des actions profiteront aux bénéficiaires du gérant plutôt qu’au gérant lui-même
Le processus de règlement d’une succession après le décès varie en fonction de la complexité de la succession. Ainsi, la réponse à la question du titre est variable. C’est un peu comme se questionner quant à la longueur d’un morceau de ficelle. Plusieurs réponses sont possibles.
Quand un gel successoral doit-il être déclenché ?
Bien qu’il n’y ait pas de date ou d’échéance spécifique pour déclencher un gel successoral, il est préférable de le faire lorsque la valeur de la succession se rapproche de la limite de déduction des gains en capital en fonction de la loi de l’État.
Les motivations de planification successorale ne sont pas les seules raisons d’effectuer un gel successoral. Le gel successoral peut aider à atteindre d’autres objectifs de planification commerciale, successorale et fiscale. L’un de ces facteurs (dans les entreprises familiales et non familiales) est le besoin ou le désir de faciliter l’entrée de personnel clé dans la propriété partielle de l’entreprise. En intégrant la génération suivante, qu’il s’agisse de la famille ou des employé(e)s, pendant que l’auteur du gel a encore le contrôle, il lui sera possible de guider et d’éduquer les successeurs, en les formant pour qu’ils prennent éventuellement la relève avec succès.
si je décidais de mettre en œuvre un gel successoral, combien de temps cela prendrait-il ?
Si vous possédez déjà suffisamment d’actifs pour financer votre retraite, vous pouvez envisager un gel successoral dans le cadre de votre planification successorale. Une planification précoce est importante pour que vous puissiez vous assurer que toute croissance excédentaire sera transférée à vos bénéficiaires prévus. L’organisation des aspects juridiques, ainsi que la complétion des formulaires nécessaires, à votre satisfaction et en conformité avec les dispositions des lois de l’État, peuvent prendre un certain temps.
Si vous mettez un gel en œuvre, il est important de garder un œil sur votre situation pour vous assurer que le gel continue à répondre à vos exigences. Un gel successoral est une action complexe et vous devez tenir compte de votre style de vie et de vos objectifs successoraux.
Parlez à un conseiller fiscal et juridique qualifié pour déterminer si cette stratégie est la bonne pour vous. Une fois que vous aurez évalué les avantages et les inconvénients du processus, engagez les bons experts pour mettre en œuvre le gel successoral pour vous et vos bénéficiaires.
N’oubliez pas que ceci ne doit pas être considéré comme un substitut aux conseils fiscaux personnalisés de vos conseillers en patrimoine. Prenez rendez-vous avec un conseiller financier de Gestion privée Nour (GPN) pour discuter du processus de gel successoral.
Ce commentaire est fourni à titre d’information générale seulement et ne constitue pas un conseil financier, d’investissement, fiscal, juridique ou comptable. Veuillez vous adresser à votre comptable pour tout conseil fiscal ou comptable. Les circonstances individuelles et les événements actuels sont essentiels à une bonne planification des investissements et tous les investissements ne sont pas adaptés. Veuillez consulter votre conseiller en placement avant d’investir.
